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Jean-Paul II réaffirme la primauté du droit international

La rédaction
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Contrairement à certaines rumeurs circulant récemment, le pape Jean-Paul II n’a pas abandonné sa lutte implacable contre la doctrine de guerre préemptive de l’administration Bush (NSS-2002), qui répudie les fondements mêmes du droit international. Dans son message pour la Journée mondiale de la paix (1er janvier), il a appelé à nouveau les dirigeants du monde à rétablir le système de droit international tel qu’il a évolué au cours des siècles écoulés, et à s’appuyer sur le développement économique et social et l’éducation pour empêcher le terrorisme.

Nous avons, écrit Jean-Paul II, la « nécessité de conduire les individus et les peuples à respecter l’ordre international et à observer les engagements pris par les Autorités qui les représentent légitimement. La paix et le droit international sont intimement liés entre eux : le droit favorise la paix ».

Parmi les peuples, « un autre ensemble de normes s’est constitué » au cours des siècles, « qui a été qualifié du nom de jus gentium (droit des peuples). (...) à partir du XVIe siècle, juristes, philosophes et théologiens se sont engagés dans l’élaboration de différents chapitres du droit international, l’enracinant dans des postulats fondamentaux du droit naturel. Au cours de cette évolution, ont pris forme, d’une manière de plus en plus forte et avec un développement croissant, des principes universels, qui sont antérieurs et supérieurs au droit interne des états et qui tiennent compte de l’unité et de la vocation commune de la famille humaine. Entre tous, le principe assurément central est le suivant : pacta sunt servanda, à savoir les accords librement souscrits doivent être honorés. » Violer ce principe mène, selon le Pape, à « une situation d’illégalité ». « Il est opportun de rappeler cette règle fondamentale, surtout dans les moments où l’on perçoit la tentation de recourir au droit de la force plutôt qu’à la force du droit . »

Jean-Paul II rappelle ensuite les circonstances entourant la naissance de l’Organisation des Nations unies, suite à la tragédie de la Deuxième Guerre mondiale : « l’interdiction du recours à la force a été établie comme axe central du système » de l’ONU, interdiction qui prévoit deux seules exceptions. La première confirme le droit naturel à la légitime défense, dans les limites traditionnelles de la nécessité et de la proportionnalité, et l’autre « concerne le système de sécurité collective, qui attribue au Conseil de Sécurité la compétence et la responsabilité en matière de maintien de la paix, avec les pouvoirs de décision et une grande faculté discrétionnaire. » Bien que le message ne mentionne nulle part l’expression « guerre préemptive », les passages cités condamnent clairement cette notion.

Certes, l’ONU a « des limites et des retards liés pour une grande part à des défaillances de ses membres ». A l’avenir, « il convient que l’Organisation des Nations unies s’élève toujours plus du stade d’une froide institution de type administratif à celui de centre moral, où toutes les nations du monde se sentent chez elles, développant la conscience commune d’être, pour ainsi dire, une ’’famille des nations’’ ».

Les nouvelles formes de terrorisme doivent être traitées avec les moyens juridiques adéquats, poursuit le Pape, mais « la lutte contre le terrorisme ne peut se limiter seulement à des opérations répressives et punitives ». Elle doit comprendre aussi un effort visant à « supprimer les causes qui sont à l’origine de situations d’injustice qui incitent souvent aux actes les plus désespérés et les plus sanguinaires ; [et ] insister sur une éducation inspirée du respect de la vie humaine en toute circonstance. (...) Dans tous les cas, les gouvernements démocratiques savent bien que l’usage de la force contre les terroristes ne peut justifier le renoncement aux principes d’un état de droit . »

Cependant, on ne doit jamais oublier que « pour l’établissement d’une paix véritable dans le monde, la justice doit trouver son complément dans la charité. (...) Seule, la justice ne suffit pas. Elle peut même en arriver à se nier elle-même, si elle ne s’ouvre pas à cette force plus profonde qu’est l’amour . »

« Et je le répète encore en cette circonstance », conclut Jean-Paul II, « alors que j’ai en particulier sous les yeux la crise qui continue à se déchaîner en Palestine et au Moyen-Orient : une solution aux très graves problèmes dont souffrent depuis trop longtemps les populations de ces régions ne pourra pas être trouvée tant que l’on ne se décidera pas à dépasser la logique de la simple justice pour s’ouvrir aussi à celle du pardon . »

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