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Emprunts toxiques : Martine Aubry avait-elle la tête dans le maroilles ?

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En mai 2010, la presse régionale rapportait que Martine Aubry et son directeur de cabinet Jean-Marc Germain cherchaient à vouloir « jouer les gros bras » pour résorber le volume d’emprunts toxiques contractés par Lille Métropole Communauté Urbaine (LMCU). Ils venaient d’ouvrir « les hostilités » en menaçant furieusement de traîner plusieurs banques devant les tribunaux, notamment Dexia-Crédit local et Royal Bank of Scotland (RBS).

En réalité, le problème de la dette lilloise a pris un tournant particulier à partir de la réunion du conseil du LMCU du 25 septembre 2008. Dix jours après la faillite retentissante de Lehman Brothers (15 septembre), tout le monde est sur le choc car tout le système financier risque de voler en éclats.

D’abord, on met le problème de la dette toxique sur la table en expliquant le pourquoi : « Lille Métropole utilise ces instruments de couverture de taux et de change depuis 1992, avec pour objectif de minimiser la charge financière supportée par la collectivité. Au 31 décembre 2007 le portefeuille d’instruments de couverture comprenait 48 contrats représentant un montant notionnel de 955 068 669,46 euros, soit 57,40 % du stock de dette. »

Cependant, face au danger grandissant, c’est la fuite en avant par l’adoption d’une politique de « gestion active » encore plus risquée. Il s’agit notamment d’un réaménagement de la dette « mis en place dans le but de transformer un prêt classique en un prêt structuré ou de modifier l’indexation d’un prêt structuré dans le but de bénéficier des opportunités qu’offrent les marchés en terme de gestion active de la dette ».

En clair, on se lance dans des produits financiers encore plus risqués que les premiers !

« Ces opérations répondent à la volonté de se protéger contre les risques financiers. Compte tenu des incertitudes et des fluctuations qu’est susceptible de subir le marché des taux d’intérêts et de leurs conséquences en termes de frais financiers, Lille Métropole souhaite recourir en 2009 à des instruments de couverture. Ceux-ci permettront par exemple de se protéger contre les hausses des taux pour les emprunts à taux variable ou au contraire de profiter d’éventuelles baisses pour les contrats à taux fixe.

« Ces instruments permettent en effet : de modifier un taux ou de couvrir un risque de change par des contrats d’échange de taux d’intérêt (swap) ; de figer un taux par des contrats d’accord de taux futur (fra) ou des contrats de terme contre terme (forward/forward) ; de garantir un taux par des contrats de garantie de taux plafond (cap) ou des contrats de garantie de taux plancher (floor) ou des contrats de garantie de taux plafond et de taux plancher (collar). Hormis les swaps, les autres catégories sont à classer parmi les "options". 

« Le recours aux instruments de couverture constitue un complément indispensable aux arbitrages opérés lors de la contractualisation des emprunts ainsi qu’aux opérations de réaménagement visant à optimiser la gestion financière. Les nouveaux emprunts et les nouvelles couvertures auront pour but de minimiser les charges financières futures, en fonction des anticipations, tout en maintenant un équilibre entre la proportion de taux flottants et de taux fixes dans le portefeuille de la Communauté Urbaine. »

En finale, et devant une telle science, lors de cette séance présidée par Martine Aubry, les 148 membres présents du Conseil de communauté finissent, à l’unanimité, par autoriser « pour l’exercice 2009 le recours aux instruments de couverture de taux et de change agréés par l’Etat pour un montant au maximum égal à l’encours total de la dette existant au 31 décembre 2008, majoré des emprunts qui seront inscrits au budget primitif 2009 et effectivement réalisés. »

En clair, évidemment pour le bien du peuple lillois, on accepte de spéculer un peu… plus. Ce qui choque avant tout, c’est qu’ils avaient visiblement la tête dans le maroilles puisque 8 jours avant, Lehman Brothers avait fait faillite… pour cause de taux d’intérêt variables dans l’immobilier américain !

Précisons néanmoins que l’aveuglement des élus lillois n’est qu’un cas parmi d’autres. Un article publié le 17 décembre 2010 dans Le Monde affirme qu’en France, pas moins de 18 régions sur 22 ont souscrit à des emprunts toxiques, 62 départements sur 100, ainsi que des milliers de communes et de syndicats intercommunaux, 373 établissements de santé, dont 290 hôpitaux, 107 organismes d’HLM et 42 sociétés d’aménagement… Alors que Dexia continue à prétendre qu’il s’agit seulement de 10 milliards d’euros, une étude de l’agence d’évaluation Fitch Ratings, publiée en 2007, évaluait leur volume à 30 ou 35 milliards d’euros, soit un quart environ des emprunts des collectivités locales (sur un volume d’environ 120 à 130 milliards d’euros) qui seraient toxiques.

Et le tout, sous l’œil bienveillant de l’Etat, bien content que les collectivités se débrouillent avec les moyens du bord. C’est seulement le 25 juin 2010 que le ministère de l’intérieur, de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ainsi que le ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l’Etat expédient une circulaire aux préfets, aux directeurs régionaux et départementaux des financiers publiques ainsi qu’aux trésoriers-payeurs généraux pour « appeler l’attention sur les risques inhérents à la gestion active de la dette par les collectivités territoriales et de rappeler l’état de droit sur le recours aux produits financiers et aux instruments de couverture du risque financier ».

En clair, on ne fait rien pour arrêter le crime, mais on le régule… Normal, puisque ce sont les Sarkoboys qui sont aux commandes chez Natixis et Dexia.


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