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Avant-propos
Preuve éclatante du mépris total des élites parisiennes envers notre République et ses citoyens, ces 22 et 29 mars, les électeurs seront appelés à élire des conseillers départementaux... dont les compétences ne sont même pas définies ! Discussions, tractations, négociations agitent sans fin les élus nationaux autour de la fameuse réforme territoriale, baptisée loi NOTRe (Nouvelle organisation territoriale de la République). Le 3e volet du texte, adopté le 10 mars par les députés à 306 voix contre 238, sera discuté en seconde lecture au Sénat fin avril. Le gouvernement espère son adoption définitive avant l’été.
Nous présentons ici l’essentiel de la conférence tenue par S&P le 11 mars, où Jacques Cheminade et Karel Vereycken ont exposé comment, sous couvert de faire des économies d’échelle et de rationaliser l’organisation des territoires, cette réforme vise avant tout à détruire tout centre de résistance potentiel à l’austérité financière.
Dans le viseur : les communes, les départements et l’Etat, justement les entités autour desquelles notre pays s’est bâti dans l’histoire, avec pour mission de servir le bien commun. L’on cherche ainsi à recalibrer la France pour qu’elle rentre dans l’Europe selon Bruxelles, devenue courroie de transmission de l’oligarchie financière internationale. Dans cette UE des « Services d’intérêt général » (SIG), finie l’idée de « domaine public » et de « services publics », où l’on accomplit une mission au nom du peuple ! Vous cherchiez une « identité nationale » à défendre ? La voici.
Johanna Clerc, militante S&P, Lyon.
Également disponibles :
- Texte intégral de l’intervention de Jacques Cheminade
- Texte intégral de l’intervention de Karel Vereycken
Le domaine public au cœur de l’Etat-nation France
Par Jacques Cheminade, président de Solidarité & Progrès.
Extraits :
L’idée d’une France au service du bien commun s’est exprimée historiquement par le double concept de « domaine public » et de « service public », qui n’est que le reflet de l’engagement, dans notre triptyque national, pour la fraternité – on pourrait dire la solidarité – donnant à l’Etat de droit sa raison d’être.
Le domaine public, c’est avant tout la Res Publica (la chose publique), la République elle-même, qui exprime un vouloir-vivre en commun, la chose de tous, et pour tous. La France, dans ce sens, est une idée, ce n’est pas un sol, ce n’est pas un territoire, ce n’est pas une religion, ce n’est pas une couleur de peau. Ce n’est même pas un régime politique. C’est d’abord une idée qui se déploie vers le futur, un bien commun qui est dans notre avenir.
On cite d’habitude, comme référence au « domaine public », l’édit de Moulins, promulgué par Charles IX en 1566. C’est l’édit pour la paix des religions, rédigé par Michel de l’Hospital (1506-1573). Ce dernier se situait dans le parti qu’on appelait à l’époque « le parti des Politiques », qui n’était ni protestant ni catholique, mais qui situait l’intérêt de la nation par-delà : une France définie par un engagement dans l’avenir, donnant à tous les moyens d’un futur, une France qui devait nécessairement se placer par-delà les confessions religieuses.
On crée ainsi une réglementation du domaine royal qui, en obéissant à ce principe, devient « inaliénable ». Le Roi ne peut pas en disposer selon son bon plaisir ou son caprice. Cela est confirmé par l’Ordonnance de Blois de 1579.
Jean Bodin et la souveraineté
Entre ces deux dates (1566 et 1579) paraissent les Six Livres de la République de Jean Bodin. C’est fondamental comme assise de notre histoire. Pour Bodin, l’Etat ne se définit pas par le souverain, c’est-à-dire le roi ou toute autre autorité, mais par la souveraineté, par le principe même de souveraineté, ce qui est très différent.
C’est de ce point de vue, et de ce point de vue seul, que pouvait être surmontée la guerre de Religions. Par un État de droit garantissant à tous un avenir. D’où la fameuse citation de Bodin : « Il n’y a richesse ni force que d’hommes. »
Ce que dit aussi Bodin, c’est que celui qui détient le pouvoir ne peut pas prétendre abolir les différences qui constituent l’Etat, en l’espèce les protestants, les catholiques et les autres. Celui qui exerce le pouvoir doit être comme un chef d’orchestre qui harmonise les accords et les discords, comme le dit Bodin lui-même.
C’est pour cela que l’enseignement de la musique est si important dans un État – bien qu’on semble l’avoir oublié dans la France d’aujourd’hui, puisque tout le monde a trouvé bizarre que je mentionne, lors des élections présidentielles, l’importance des chorales comme principe d’éducation nationale. Il était plus important de savoir si l’impôt était de 0,66, de 0,75 ou de 0,52 %. Ça c’est une question importante…
En réalité, cette question du domaine public et du service public commence beaucoup plus tôt.
Et comme toutes les grandes questions, ça commence toujours dans une France en état de guerre, dans une France divisée, afin de surmonter le conflit.
C’est d’abord Louis IX (Saint Louis), qui établit les « établissements de profit commun », ce qui est une idée absolument révolutionnaire à l’époque. Nous sommes aux environs de 1260, c’est-à-dire au milieu du XIIIe siècle.
Vient ensuite Philippe VI, qui succède à Philippe le Bel. Il réunit une assemblée avec le président du Parlement (de Paris), Pierre de Cugnières. Ce dernier, à cette occasion, fait valoir explicitement que le roi n’est pas le propriétaire du royaume. Il n’en est que « l’usufruitier ».
Lorsque Jean le Bon est capturé par les Anglais, au cours de la guerre de Cent ans, son fils Charles, qui exerce la régence, met en œuvre la règle d’inaliénabilité établie par Pierre de Cugnières. Il prend une ordonnance qui annule toutes les aliénations depuis Philippe le Bel et, à titre préventif, interdit à tout agent royal de tenir compte des donations consenties dans le domaine royal, sans motif valable.
Charles V le sage
Évidemment, on est toujours en guerre et il faut rapatrier Jean le Bon d’Angleterre. On doit payer une rançon énorme et pour cela, on aliène une partie du domaine royal. Cependant, Charles, qui est encore régent, prévoit déjà de récupérer ce qui nous a été pris par la guerre.
Pourquoi ? En vertu du principe d’inaliénabilité. Il décide donc, lorsqu’il devient le roi Charles V, de reprendre le domaine perdu. C’est pour cela qu’en 1364, lors de son sacre à Reims, il introduit le serment par lequel le roi de France s’engage à ne pas aliéner le domaine de sa couronne. Cette nouvelle clause est directement liée au sacre qui lui confère la mission d’être roi.
Évidemment, il le fait explicitement pour échapper au partage du royaume qui avait eu lieu à la mort de Charlemagne, lorsque ses fils se l’étaient partagé, introduisant peu à peu le chaos dans l’histoire du territoire.
Le Royaume est donc, à partir de ce moment, un bien commun appartenant à tous, et c’est pour cela qu’il est inaliénable. Charles V entreprend de récupérer le territoire français avec Duguesclin et la fameuse victoire sur les Anglais à Cocherelles, en Bretagne.
En vue de former une élite administrative, le roi Charles V fonde la « Librairie royale ». Elle est fréquentée par une nouvelle catégorie sociale, bourgeois, petits hobereaux de province, seigneurs provinciaux, hommes de robe. Cette nouvelle catégorie sociale reçoit l’enseignement de ce que doit être l’art de gouverner, et de la culture qui doit l’accompagner.
Jeanne d’Arc
Après la trahison d’Isabeau de Bavière, qui livre la France aux Anglais, c’est cette nouvelle base, bourgeois, hommes de robe, souvent des soldats, qui apporteront leur soutien à Jeanne d’Arc. Le déroulement de cette dynamique est peu connu. Jeanne d’Arc combat au nom de la récupération du domaine public, que le roi Charles VII, qui apparaît comme un homme faible et livré aux sensualités de ce monde, est sur le point de perdre.
C’est pourquoi Jeanne d’Arc (et ça, personne ne le souligne) insiste tellement pour qu’il soit sacré roi à Reims, afin que le principe d’inaliénabilité soit consacré dans le couronnement. C’est très important à comprendre par rapport à ce qui se passe aujourd’hui.
Ce faisant, par son histoire, et par le fait que l’oligarchie la fait périr sur le bûcher, Jeanne d’Arc devient quelque chose qui suscite un renouvellement profond dans l’Église. Cela donnera le Concile de Florence de 1438-39 et engendrera la Renaissance. C’est le moment où l’on sort de l’optique de cette guerre de Cent ans, où l’on passe à une conception du futur et du devenir : le domaine public, le service public, la Renaissance.
Nicolas de Cues, avec le soutien du pape Pie II (Piccolomini), qui était un humaniste, chasse l’oligarchie, établit le principe d’Etat-nation et imagine de le refonder sur de nouvelles terres. C’est là qu’apparaît pour la première fois la notion d’un nouveau monde, d’une Amérique échappant aux règles de l’oligarchie.
Cependant, en France, c’est un ami et allié de Nicolas de Cues, Jean Gerson, qui lave Jeanne d’Arc de l’accusation de sorcellerie qui pèse sur elle dès le départ. Une femme qui dirige une armée ne peut être qu’une sorcière, bien sûr ! Gerson lève cette accusation et c’est ensuite un de ses proches, Jean de Majoris, lui aussi associé au courant humaniste, qui sera l’éducateur de Louis XI.
Louis XI
Vous avez ainsi une continuité autour de ce principe. Louis XI a la même base sociale, qu’on pourrait appeler bourgeoise ou petite noblesse, que Jeanne d’Arc. Il étend les fondements du service public au service de tous, en créant par exemple, comme mission de service public, le monopole de la Poste royale.
Ce n’est plus le service exclusif du roi et de son entourage, mais celui, pas encore de tout le monde, mais d’une certaine élite représentant tout ce qui compte dans le pays.
Pour Louis XI, le pouvoir royal est un pouvoir qui sert la souveraineté du pays et qui n’est pas donné à quelqu’un par ce que Rabelais aurait appelé « l’engendrement par une paire de fesses ». Louis XI ne situe pas le pouvoir dans cette forme d’hérédité-là. C’est d’abord une hérédité d’idées et non pas biologique.
A cette fin, il fait traduire La cité de Dieu de Saint-Augustin, que toute l’élite formée par les 1 à 2 % de gens sachant lire et qui comptaient pour définir le pouvoir, lisait à l’époque.
On voit ainsi la continuité de cette idée, à travers l’histoire de ce que la monarchie avait de meilleur, qui définit la mission du pays.
C’est cette « certaine idée » dont parle Charles de Gaulle pour définir la France.
La République la reprendra dans son organisation, en donnant aux départements et aux communes qu’elle crée la mission de l’incarner. Les départements et les communes ne sont pas le résultat d’un arrangement « pratique ».
Il y avait quelqu’un, à l’époque, ayant sans doute lu un peu trop Descartes, qui voulait diviser la France en carrés de même surface. Mirabeau, qui était plus intelligent, a rejeté cette idée et la majorité a décidé de créer quelque chose qui corresponde mieux à la distribution du territoire, tout en assurant autant que possible l’égalité entre départements.
Il faut savoir que certains départements se sont constitués à leur façon. C’est ainsi que l’on avait décidé de donner au Puy-de-Dôme le nom de Mont d’Or, mais les représentants du département ont refusé, craignant qu’avec ce nom, on ne leur assène un impôt excessif.
Il y avait donc une discussion et un dialogue constant pour savoir comment organiser la République autour de cette mission de service public.
Aujourd’hui, tout cela a trouvé son expression dans la définition que donne le Code général de la propriété des personnes publiques du 1er juillet 2006, qui dit :
Le service public est l’ensemble des biens meubles ou immeubles appartenant à l’Etat, à des collectivités territoriales, à des établissements publics et affectés à une activité publique, donc à un besoin du service public, un besoin de la collectivité.
Cette conception, évidemment, vous l’avez vu, vient du fond de notre histoire, celle à la fois de la monarchie et de la République. Elle exprime la prérogative de l’Etat, qui doit reposer sur l’obligation de servir tous les citoyens, les citoyens nés et à naître.
C’est donc cette idée de « citoyens futurs » que, souvent, on ne voit pas exprimée. Pour moi, un vrai chef d’Etat doit avoir des électeurs qui ne sont pas encore nés.
(Version intégrale très bientôt sur le site internet de Jacques Cheminade)
Clause de compétence générale
Les élus de proximité, une espèce en voie de disparition ?
Par Karel Vereycken,
Directeur de publication de Nouvelle Solidarité.
Résumé de l’intervention (version complète).
Comme le disait le président américain Abraham Lincoln, tout assassinat commence par la calomnie. Or, que n’a-t-on pas dit sur les collectivités territoriales ? Gauche et droite s’accusent mutuellement depuis des lustres d’avoir engendré un « millefeuille territorial », le tout aux frais d’un contribuable écrasé par les couches de crème : 27 régions, 101 départements, 34 arrondissements, 4055 cantons, 16 communautés urbaines, 174 communautés d’agglomérations, 2400 communautés de communes, 36 786 communes, etc.
Au nom du « bon sens », la France est priée par l’UE de procéder à un « choc de simplification administrative », supposé permettre des économies d’échelle d’environ 2 à 25 milliards selon les estimations.
En vérité, les frais de fonctionnement représentent assez peu du total et leur rationalisation permettra, au mieux, de dégager 600 millions d’euros tant que les dépenses des collectivités locales au service de la société (voies ferrées, collèges, lycées, routes départementales) resteront au même niveau.
Un problème de taille
Pour nous vendre cette soupe, on nous dit que rien n’est plus vraiment à la bonne taille :
- L’Etat ? Il doit s’effacer au profit de l’UE pour « faire le poids » face aux Etats-Unis ou à la Chine ;
- Les communes, trop petites, doivent être avalées par Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI), que sont les métropoles et des intercommunalités chargées de regrouper au moins 20 000 habitants.
- Les régions ? Elles aussi jugées trop petites, on en réduit le nombre pour qu’elles soient de « taille européenne ».
- Les départements ? N’étant ni assez petits, ni assez grands, on va les faire mourir à petit feu d’ici 2021, en transférant leurs compétences aux régions et aux intercommunalités.
Austérité
Ce qu’on ne dit pas, c’est que cette réforme territoriale n’est qu’un prétexte pour imposer une austérité sans précédent. Pour siffler la fin de la recrée, François Hollande a décidé, le 14 janvier 2014, de constituer autour de lui un Conseil stratégique de la dépense publique, se réunissant chaque mois pour évaluer les politiques publiques.
Dégager 50 milliards entre 2015 et 2017, dont 21 rien qu’en 2015, c’est du jamais vu. Et depuis fin février, ce sont trente milliards de coupes supplémentaires qu’exige Bruxelles ! « C’est beaucoup, cela n’a même jamais été fait », a avoué Hollande. Et puisqu’il ne veut plus augmenter les impôts, il ne peut que tailler dans le vif. Or, c’est impossible sans porter atteinte à la République.
Ainsi,
La clause de compétence générale est supprimée pour les départements et les régions. Ces deux échelons n’auront donc plus le droit d’intervenir sur tous les sujets, de dépenser dans tous les domaines d’action publique. Cela permettra de clarifier "qui fait quoi", d’harmoniser les politiques publiques entre les différents échelons, et d’éviter des dépenses inutiles lorsque plusieurs niveaux de collectivités se concurrencent sur un même domaine d’action.
Clause ?
Naïvement, comme beaucoup d’autres, je croyais que cette « clause » se référait à une clause juridique spécifique. Il n’en est rien.
Parlant des départements, l’article L3211 du Code général des collectivités territoriales précise seulement que :
Le conseil général règle par ses délibérations les affaires du département. Il statue sur tous les objets sur lesquels il est appelé à délibérer par les lois et règlements et sur tous les objets d’intérêt départemental dont il est saisi. Il a compétence pour promouvoir les solidarités et la cohésion territoriale sur le territoire départemental, dans le respect de l’intégrité, de l’autonomie et des attributions des régions et des communes.
La solidarité hors la loi
Et pour les autres collectivités territoriales, l’esprit de la législation est identique : ce qu’on appelle la « clause de compétence générale » est précisément cette sacro-sainte mission que l’on confie aux élus, celle d’être responsable en toutes circonstances pour l’intérêt général de la population. Et en cas de besoin, de pouvoir dépenser de l’argent pour cela, ce qui en faisait une précieuse « variable d’ajustement ». La solidarité est désormais hors la loi.
Jean-Yves Gouttebel, le président du conseil général du Puy-de-Dôme, rappelait l’an passé que depuis 1982, les conseils généraux se sont vu attribuer des compétences de premier plan, notamment dans les domaines social (RSA, AHA, APA), scolaire, routier, etc. Et que c’est précisément la clause de compétence générale qui permet aux départements d’assurer une mission de péréquation territoriale garante de la solidarité.
En la supprimant, on dégrade donc le statut des élus qui deviendront au mieux les serviteurs, non plus de leurs administrés, mais de règles imposées d’en haut. Si au sommet, les régions et les métropoles, mises en concurrence les unes avec les autres, suivront le conseil de Bruxelles et des managers financiers, en bas, les élus se retrouveront comme des dames de charité, mais avec les poches vides.
Le chemin de la Grèce
Prétendre que ceci fera faire des économies relève d’une incompétence crasse. Car 43 % des dépenses ne sont que des prestations sociales. Si elles augmentent « de façon spontanée », c’est d’abord à cause du vieillissement de la population, de l’inflation, de la hausse du nombre de retraités et de chômeurs, en somme des prestataires. Les coupes prévues feront effectivement baisser les dépenses, mais seulement par rapport à la tendance spontanée de hausse. En principe, en 2015, elles n’augmenteront que de 0,2 % au lieu de 1,7 %.
Cependant, les collectivités territoriales, faut-il le rappeler, représentent plus de 70 % de l’investissement public. Réduire leurs dépenses aura un impact négatif sur les prestations et la commande publique, impact chiffré à 1,2 à 1,3 point de croissance en 2015 et au moins 1,6 % de 2014 à 2017.
En clair, couper les dépenses flinguera un peu plus la croissance. Or, sans croissance, la proportion de la dette par rapport au PIB explose. La Grèce, après avoir avalé les couleuvres de la Troïka, a vu son PIB chuter de 25 %. Résultat, sa dette, qui a baissé en milliards d’euros, a augmenté par rapport à son PIB.
Avec les coupes budgétaires et la réforme territoriale, Hollande et Valls s’engagent donc à mettre en œuvre les politiques qui ont provoqué une catastrophe humanitaire en Grèce. A nous d’aider le peuple français à trouver autant de courage que les Grecs pour se lever contre cette infamie !
