Solidarité & progrès

Le parti du travail humainTel. 01 76 69 14 50

12 novembre - Jacques Cheminade : A la juste colère des gilets jaunes Lire 12 novembre - 13 décembre, Clichy - L’urgence climatique est un leurre Lire 12 novembre - M. Blanquer, le budget Education 2019 vous condamne à l’impuissance Lire
AccueilActualité

Comment les grandes banques vont contourner la loi Moscovici pour spéculer

Plusieurs articles parus dans la presse étrangère (Bloomberg, Le Temps, Business Week) devraient intéresser au plus haut point notre ministre de l’Economie et des Finances Pierre Moscovici et la députée socialiste Karine Berger, rapporteure de la loi de réforme bancaire en discussion au Parlement actuellement.

Ces média n’ont pas tort de revenir sur les déclarations du PDG de Goldman Sachs Lloyd Blankfein de l’été dernier lorsqu’il martelait devant les quelque 400 invités de l’Economic Club de Washington que les traders de sa banque ne se permettaient plus de « risquer l’argent de la banque sur ce qu’ils veulent ». Droit dans ses bottes, il déclarait alors : « Nous avons arrêté ces activités ».

Promesse qui « aura tout lieu de surprendre les employés d’un département secret, appelé Multi-Strategy Investing (MSI) », écrit Bloomberg dans une enquête démontrant la façon dont la plus influente banque d’affaires new-yorkaise s’emploie à contourner la règle Volcker (voir ci-dessous) visant à cantonner le « prop trading », c’est-à-dire la spéculation à court terme réalisée par les banques pour leur propre compte qui est supposée entrer en vigueur cette année.

Le MSI, en réalité un fonds spéculatif géré en interne, n’a pas de clients et s’occupe de placer 1 milliard de dollars appartenant à la banque, en bref, à jouer sur les marchés spéculatifs. D’après le quotidien suisse Le Temps, le MSI « dépend du ‘groupe des situations spéciales’, division qui utilisait l’argent de la banque pour tirer profit d’entreprises en situation de détresse et de taille moyenne. Et qui représentait ‘un centre de profit majeur, parfois le plus important’ du groupe financier ».

Goldman Sachs s’est défendu en précisant qu’il ne s’agit que d’investissements à long terme et que la règle Volcker n’interdit que le prop trading à court terme (c’est-à-dire des positions détenues moins de 60 jours). Ainsi, le prop trading perdure et perdurera sous l’appellation de « tenue de marché », « animation de marché » ou « facilitation clients », des activités qui pour l’instant, dans l’ultra-timide projet de réforme bancaire Moscovici/Berger ne figurent nullement dans la partie filialisée.

Ce sera donc aux députés et sénateurs de trancher en introduisant un vrai Glass-Steagall Act permettant de couper les banques en deux, ce qui est l’unique solution efficace et définitive, ou, au moins pour faire semblant d’être en accord avec les objectifs affichés, d’amender lourdement le projet actuel en classant les « activités de tenue de marché » dans la filiale réservée à la spéculation, celles des « activités pour compte propre ». A vos ciseaux, camarades députés !

SIGNEZ DES MAINTENANT L’APPEL A UN GLASS-STAGALL GLOBAL

Decryptage : démêler le vrai du faux

  • GLASS-STEAGALL

Ce que dit la loi

La loi stipule la stricte séparation juridique et effective entre banques de dépôts (commercial banking, c’est-à-dire la collecte de dépôts et l’activité de crédit) et banques d’affaires (investment banking, c’est-à-dire activités de marché, dérivés, titrisations, etc.).

Cette séparation qui met l’argent des déposants et le service de paiement national à l’abri des paris risqués des spéculateurs, était considérée à juste titre comme le préalable absolu pour que l’Etat fédéral américain, afin d’enrayer les retraits massifs d’argent liquide des citoyens en panique (bankrun), garantisse l’argent des déposants [1]. Elle a le grand avantage de réconcilier les intérêts privés avec ceux du public.

Historique

Après le krach de 1929, on tente de sauver le système par des renflouements bancaires. Rien n’y fait et la crise s’aggrave. En 1933, Roosevelt est élu président. Après une première série de mesures d’urgence, c’est Carter Glass et Henry Steagall qui introduisent à la Chambre des représentants le Banking Act que Roosevelt signe le 16 juin 1933. L’histoire l’appellera le Glass-Steagall Act qui sera imitée partout dans le monde [2]. A la Libération, les principes en furent adoptés chez nous, par la loi 45-15 du 2 décembre 1945. Après 66 ans de bons et loyaux services, elle fut abrogée en 1999 par Larry Summers sous la présidence de Bill Clinton par la loi dite de « modernisation financière » (Gramm-Leach-Bliley Act). De même en France, où la séparation stricte fut abrogée
par la loi 84-46 du 24 janvier 1984.

Actualité

Alors que la Maison Blanche de Barack Obama annonce qu’elle s’oppose radicalement à son retour, une lame de fond monte aux Etats-Unis pour la rétablir. C’est l’organisation de Lyndon LaRouche qui a mené campagne pour la rétablir dès le lendemain de sa suppression.

Des économistes de renom ont repris cette bataille, notamment Robert Reich, James Galbraith et Joseph Stiglitz.

Les sénateurs Maria Cantwell et John McCain ont introduit un amendement au Sénat américain pour la rétablir et le projet de loi H.R. 1489 introduit par la députée démocrate de l’Ohio Marcy Kaptur (réintroduit le 3 janvier 2013 comme la HR 129) bénéficie du soutien de plus de 80 autres membres du Congrès ainsi que des grandes organisations syndicales de l’AFL-CIO, de conseils municipaux et d’associations de banquiers régionaux. Elisabeth Warren, qui fut en charge de la surveillance du plan TARP, en a fait un sujet majeur dans sa campagne pour le Sénat et Thomas Hoenig, l’ancien président de la Réserve fédérale du Kansas actuellement à la tête du FDIC, réclame son rétablissement.

  • REGLE VOLCKER

Ce que dit la loi

La loi stipule qu’« une entité bancaire ne devra pas (A) s’impliquer dans une activité de spéculation pour compte propre et (B) acquérir ou conserver tout lien en capital, partenariat ou autre intérêt propriétaire ni sponsoriser un fonds spéculatif [ex. hedge fund] ou un fonds de capital-investissement ». Cependant, les banques commerciales pourront par exemple continuer à vendre certains produits d’investissement et gardent le droit de prêter aux hedge funds et à des fonds spéculatifs engagés dans des transactions à fort levier d’endettement (HLT, LBO, etc.). Les dérogations prévues à son application sont si nombreuses qu’on parle souvent, en reprenant l’image de Joseph Stieglitz, d’un gruyère dont les trous sont plus grands que le fromage…

Historique

Du nom de l’ancien patron de la Réserve fédérale, la règle fut introduite sous forme d’amendement (Merkley-Levin) à la loi de régulation bancaire d’Obama (Dodd-Frank) de juillet 2010 dont elle compose la section 619.
Le 25 octobre 2010, Michel Aglietta indiqua dans Le Monde que la règle fut imposée par le lobby bancaire : « La règle Volcker introduit l’idée que les activités dites de trading sur fonds propres soient séparées des activité de banque de dépôt et de banque d’affaire. Une solution aurait pu être de revenir à l’ancien, le Glass-Steagall Act mis en place en 1933, (…) Mais dans un contexte d’intégration internationale, le lobby bancaire a soulevé la question de la concurrence, les grandes banques européennes étant des banques universelles. Cette option a été très vite écartée. »

Actualité

En théorie, elle entre en application aux Etats-Unis à partir de juillet 2012. En France, Frédéric Oudéa, PDG de la Société Générale et président de la Fédération bancaire française (FBF), qui rejette violemment le retour à Glass-Steagall, assure sans surprise que « Les banques françaises sont prêtes à ce qu’une réglementation européenne s’inspire de la règle Volcker. L’enjeu est de continuer à avoir une banque de détail solide, mais aussi des activités de banque de financement et d’investissement performantes… »

  • OPTION VICKERS

Le texte

Le « rapport Vickers » préconise, en imposant des recapitalisations séparées, le cantonnement (ring-fencing, parfois traduit comme clôturage) de la banque de dépôt et de la banque d’affaires. Ce cantonnement est supposé décourager les banques à spéculer. De passage à Paris, Vickers a précisé au quotidien économique Les Echos que les recommandation de sa commission « ne sont pas une condamnation » de la banque universelle. « Nous ne voulons pas une séparation totale. Nous préconisons une banque universelle structurée plutôt que non-structurée. Nous tenons aux vrais avantages de la banque universelle, par exemple la diversification des risques, le fait de pouvoir offrir un service intégré aux clients qui veulent des prestations de banque de détail et de banque d’investissement. Ce que nous voulons résoudre était le problème de la subvention publique implicite pour l’ensemble des activités de la banque car le gouvernement se sent responsable à cause des opérations de la banque de détail ».

Il s’agit donc ici d’un simple « ravalement de façade » visant à rendre les banques installées à Londres mieux sécurisées, du moins en apparence, que leurs concurrentes étrangères. Cependant, avec l’option Vickers, en cas de faillite, les déposants et les actionnaires se verront spoliés de leur argent – puisque le système de « banque universelle » se trouve ainsi « structuré » et non abrogé. Les vases communicants entre fonctions de dépôt et d’investissement jouant ainsi en fin de vie, par effet de contamination. Les banques pourront donc toujours effectuer leur chantage contre les Etats : si vous nous renflouez pas, ce sera la ruine, non seulement des actionnaires, mais des déposants, même si l’Etat ne prétend que garantir les déposants. C’est ce qu’on appelle « l’aléa moral », c’est-à-dire le chantage des banques sur les Etats, qu’on a prétendu combattre mais qu’en fait on maintient sous la couverture d’un « cantonnement » sous le « même toit » juridique.

Historique

En juin 2010, l’ancien économiste en chef de la Banque d’Angleterre Sir John Vickers fut mandaté pour présider la Commission indépendante bancaire (IBC) chargé de formuler des propositions pour une réforme bancaire présentées sous forme d’un rapport en septembre 2011.

Actualité

Mise en application prévue au Royaume-Uni à partir de… 2019. Il s’agit donc d’un sparadrap prévu pour être appliqué bien après l’apparition de la gangrène.


[1Ainsi, la création du FDIC (Agence fédérale de garanti des dépôts), garantissant jusqu’à un certain montant les sommes déposées par les déposants, n’a pas été une mesure de protection prise de manière isolée, mais un élément de la logique du Banking Act de Roosevelt, qui a instauré le Glass-Steagall.

[2A titre d’exemple, elle fut partiellement mise en oeuvre en Belgique en 1934 par le Premier ministre Charles de Broqueville séparant la Société générale (banque d’affaires) de la Société générale de Banque (banque de dépôts et de crédit)

Un message, un commentaire ?


form pet message commentaire
Qui êtes-vous ?

Pour afficher votre trombine avec votre message, enregistrez-la d’abord sur gravatar.com (gratuit et indolore) et n’oubliez pas d’indiquer votre adresse e-mail ici.

  • petite souris • 12/01/2013 - 18:36

    S’il est possible de contourner la loi pour spéculer.....
    C’est que la loi a été mal pensée
    ou
    pour aider les banquiers !!!!!!!!!!!!!

    Répondre à ce message

Déplier les commentaires||Replier les commentaires
Vous souhaitez aider ? Adhérer, faire un virement mensuel, participer à un stand militant ? Prenez contact avec nous.

Réforme bancaire : S&P présente son propre projet aux députés !

19 novembre 2012
Nos actions
Réforme bancaire : S&P présente son propre projet aux députés !

Appel à un Glass-Steagall global

7 septembre 2012
Focus
Appel à un Glass-Steagall global

Pierre Mendès France, le Plan et le Crédit productif

26 mai 2012
Economie
Pierre Mendès France, le Plan et le Crédit productif

Don rapide

Pour quoi se bat  ?

« Élever à la dignité d’homme tous les individus de l’espèce humaine » Lazare Carnot

Solidarité et progrès est le parti du travail humain. Nous voulons :
- que les capacités créatrices de chaque être humain soient libérées pour le bien commun ;
- que personne ne puisse être exploité ou abusé ;
- que les féodalités financières soient mises hors d’état de nuire.

Notre but est donc de vaincre la City, Wall Street et leurs complices européens. En menant :
Une politique internationale de détente, d’entente et de coopération entre peuples et nations, dont les Nouvelles Routes de la soie sont l’amorce. Comme on ne peut les bâtir sur le sable mouvant du système dollar actuel, construisons-les avec le ciment d’un nouveau système monétaire international, ce Nouveau Bretton Woods pour lequel nous nous battons avec nos alliés dans le monde.
Une politique de crédit public national finançant en priorité l’école, la production, l’hôpital et le laboratoire. Le nécessaire préalable pour libérer ce crédit est une moralisation de la vie bancaire (un Glass-Steagall contre les spéculateurs). Mettons-le en place, comme à la Libération !
La sortie de l’Union européenne, de l’euro et de l’OTAN, instruments de l’oligarchie financière. Associons-nous avec les autres pays d’Europe et du monde en vue de grands projets de développement mutuel : espace, essor de l’Afrique libérée du franc CFA, économie bleue, énergie de fusion, numérique, création d’emplois qualifiés.

La France doit donner l’exemple. Battons-nous donc ensemble, avec l’arme d’une culture de la découverte et du rire contre le respect qui n’est pas dû.

La politique de en vidéo

Animations réalisées lors de la campagne présidentielle Cheminade 2017.

» Voir le projet complet

en chiffres

La part des dons de personnes physiques dans les ressources financières de S&P.

Le nombre de candidats présentés par S&P lors de 116 campagnes électorales locales et nationales.

Fondation de Solidarité & progrès suite à la dénonciation du "cancer financier" par Jacques Cheminade.

La part allouée à S&P sur les 70 millions d’aide de l’Etat aux partis politiques.

Actions politiques et citoyennes entreprises (au minimum !) par S&P sur une année.

a vu juste sur...

La crise financière de 2008

Lors de sa campagne présidentielle de 1995, où Jacques Cheminade met en garde contre la spéculation insensée sur l’immobilier et les produits dérivés. Il publie ensuite son alternative au monétarisme dans l’ouvrage « Un plan de relance par le crédit productif public. »

La dérive néo-conservatrice de l’administration Obama

Ainsi que nos amis américains, nous avons dénoncé l’emprise du parti de la guerre sur l’administration Obama bien avant le scandale des écoutes illégales ou celui des assassinats "extra-judiciaires", y compris de citoyens américains.

La nature de la guerre en Syrie et le terrorisme

S&P a démasqué dès 2012 (vérifie) l’instrumentalisation des mouvances terroristes pour renverser certains régimes, dont la Syrie.

L’extrême-droite et néo-nazis en Ukraine

Dès le rejet du traité de libre association par le gouvernement ukrainien fin 2013, nous dénoncions le soutien insensé des occidentaux à des mouvances néo-nazies dans le but d’élargir l’OTAN aux frontières de la Russie.

La confiscation des dépôts bancaires ou "bail-in"

Bien avant janvier 2016 et l’application effective d’une directive européenne permettant de renflouer les banques avec l’argent des déposants, nous avons dénoncé dès 2013 cette logique confiscatoire et destructrice.

Le Tsunami financier qui vient

C’est vrai que beaucoup d’économistes en parlent, en tout cas bien plus qu’avant la crise de 2008 ! Et pourtant aucun ne défend la politique de crédit public démocratique qui nous permettrait d’éviter un choc économique sans précédent.

et la vraie Europe

La vraie question est la nécessité de mettre en place un nouvel ordre économique international fondé sur le développement mutuel, en partenariat avec la conception de la Nouvelle route de la soie que portent les BRICS.

L’Union européenne (UE) est devenue le cheval de Troie de la mondialisation financière, de la City et de Wall Street. L’euro en est le vice financier et l’OTAN le bras armé. C’est pourquoi il faut en sortir, mais pas pour faire un saut dans le vide.

Il faut refonder la vraie Europe, l’Europe des peuples, des patries et des
projets, la version du plan Fouchet de 1962 pour le XXIè siècle. Il ne s’agit pas de revenir en arrière mais de repartir de l’avant, avec une monnaie commune de référence porteuse de grands projets : ni monnaie unique servant l’oligarchie financière, ni deux monnaies qui ne seraient pas gérables.

Une vraie Europe ne peut se construire sans réelle participation citoyenne. Construisons une France et une Europe que serve réellement le progrès économique et social, contre tout dévoiement financier et géopolitique.

pour une écologie humaine

S&P promeut une écologie responsable et humaine, s’inspirant notamment des travaux de Vernadski sur la Biosphère et la Noosphère.

Nous condamnons les mouvements obscurantistes qui prônent un écologisme "Malthusien" (l’idéologie de Thomas Malthus) qui considèrent que les ressources de la planète sont limitées. Ces mouvements aboutissent fatalement à la conclusion inadmissible qu’il faut imposer une politique de dépopulation.

Ainsi, la première des ressources est pour nous la créativité humaine, la faculté qu’a l’Homme de comprendre et de transformer le monde qui l’entoure.

L’être humain a une responsabilité, et c’est pour cela qu’il faut sortir de la mondialisation prédatrice.

et l’énergie

Il est fou de vouloir sortir du nucléaire, qui est l’expression d’une découverte humaine. Cependant, il doit être réinventé pour en faire un nucléaire citoyen du XXIe siècle, qui nous donnera les moyens d’accueillir les générations futures.
Nous sommes pour la conception de réacteurs de IVe génération et la mise en place d’un programme de recherche accéléré vers la fusion thermonucléaire contrôlée.

Le nucléaire du futur n’est pas un mal nécessaire. Il doit impliquer une société plus juste, plus inclusive et plus responsable, sans quoi - comme toute autre découverte - il serait réduit à un instrument de domination.
Le nucléaire est, enfin, la "clé" de l’énergie nécessaire à la propulsion des voyages spatiaux, qui définissent l’étape prochaine de notre Histoire.

Défendre le travail humain, c’est rejeter totalement les logiques actuelles de rentabilité à court terme. Se battre pour le nucléaire, c’est se battre pour le fondement d’un monde élargi et plus juste.

est fier de déranger

Vous trouverez sur internet un lot défraîchi d’étiquettages en tous genres : S&P est qualifié de d’extrême-gauche, d’extrême-droite, financé par le KGB ou par un milliardaire américain (mais volant des vieilles dames), aux idées tour-à-tour farfelues et dangereuses, et bien évidemment adeptes de la théorie du complot !
Le tout visant à dissuader les citoyens de découvrir nos idées et notre engagement.

Mais derrière ces accusations vous avez d’incessantes manoeuvres politiques : rejet du compte de campagne de Jacques Cheminade en 1995, saisie de 170 000€ sur le remboursement de la campagne de 2012, et bien entendu une exposition médiatique réduite au minimum, ou la plus défavorable possible pendant les présidentielles !

Pour nos ennemis ou adversaires, il s’agit d’empêcher que soit comprise par le peuple une politique de crédit public démocratique, la seule arme qui nous permettrait de diriger la finance plutôt que d’être dirigée par elle.

Si S&P dérange, c’est parce que nos idées frappent l’oligarchie financière en plein coeur. Ce combat émancipateur est l’enjeu culturel de notre temps.

Participez à l'effort politique !

Adhérez à S&P, devenez éducateur et créateur de la Nation

Au cours de cette élection présidentielle nous avons entrouvert une porte, car nous avons été les seuls à poser les défis qui sont devant nous.

Nous rentrons dans un monde tout-à-fait instable, dangereux, et sans majorité politique.
Un monde qui peut rentrer en crise à tout moment, y compris avec un risque de guerre.

En adhérant à Solidarité & progrès, en apportant vos moyens financiers et humains, nous pourrons ensemble franchir le seuil de la porte et faire ce qui est nécessaire.
Aller vers un futur qui soit vivable, meilleur, plus juste.

Jacques Cheminade
Faire un don et adhérer plus tard